Marque enregistrée - Marque en vigueur

ph7 GOURMAND ÉQUILIBRÉ BIO
Mme ZEMOR CLAUDIA, Agissant pour le compte de la société PH7 EQUILIBRE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4199089
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
ph7 GOURMAND ÉQUILIBRÉ BIO de ZEMOR CLAUDIA

Présentation de la marque ph7 GOURMAND ÉQUILIBRÉ BIO

Déposée le 24 juillet 2015 par madame ZEMOR CLAUDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ph7 GOURMAND ÉQUILIBRÉ BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est madame ZEMOR CLAUDIA domicilié(e) 19 RUE AUGUSTE CHABRIERES - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZEMOR CLAUDIA domicilié(e) 19 RUE AUGUSTE CHABRIERES - 75015 - PARIS - France.

La marque ph7 GOURMAND ÉQUILIBRÉ BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ph7 GOURMAND ÉQUILIBRÉ BIO arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

ZEMOR CLAUDIA a également déposé les autres marques suivantes : pH7 Restaurant


Mme ZEMOR CLAUDIA, Agissant pour le compte de la société PH7 EQUILIBRE en cours de formation - 19 RUE AUGUSTE CHABRIERES - 75015 - PARIS - France


Mme ZEMOR CLAUDIA - 19 RUE AUGUSTE CHABRIERES - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) offrant des produits issus de l'alimentation biologique ; services de bars offrant des produits issus de l'alimentation biologique ; services de traiteurs offrant des produits issus de l'alimentation biologique ; services hôteliers offrant des produits issus de l'alimentation biologique ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.